Liste des anciennes communes du Territoire de Belfort

Cette page retrace toutes les anciennes communes du département du Territoire de Belfort qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom.

La liste ne contient pas les simples modifications du territoire d'une commune (passage d'un hameau d'une commune à une autre, par exemple).

L'information avant 1943 peut être incomplète.

Fusion

*: création d'une nouvelle commune

2019

  • Meroux > Meroux-Moval*
  • Moval > Meroux-Moval*

1973

1972

Entre 1790 et 1794

Création et rétablissement

2019

1997

1983

1980

1978

Modification de nom officiel

1962

1961

1937

1934

1933

1893

Communes associées

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association D - Défusion ou
F - transformation de l'association en fusion simple
date de la décision date d'effet commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion D/F date de la décision date d'effet commentaire
Fontenelle 90048 Arrêté préfectoral du Chèvremont Chèvremont-Fontenelle D Arrêté préfectoral du Chèvremont-Fontenelle reprend le nom de Chèvremont
Joncherey 90056 Arrêté préfectoral du Delle D Arrêté préfectoral du
Lebetain 90063 D Arrêté préfectoral du
Salbert 90092 Arrêté préfectoral du Évette Évette-Salbert F Arrêté préfectoral du
Moval 90073 Arrêté préfectoral du Meroux Meroux-Moval D Arrêté préfectoral du Meroux-Moval reprend le nom de Meroux

Sources

  • Les cartes de Cassini, base de données sur l'histoire des communes françaises
  • CommunesGenWeb, l'histoire des communes au service de la généalogie
v · m
Liste des anciennes communes par département français
Départements de France
métropolitaine
Départements
d'outre-mer
  • 971 Guadeloupe
  • 972 Martinique
  • 973 Guyane
  • 974 La Réunion
  • 976 Mayotte
Métropole à statut de
collectivité territoriale
69M Métropole de Lyon
Territoires et collectivités d'outre-mer
  • 975 Saint-Pierre-et-Miquelon
  • 977 Saint-Barthélemy
  • 978 Saint-Martin
  • 986 Wallis-et-Futuna
  • 987 Polynésie française
  • 988 Nouvelle-Calédonie
Listes des anciennes communes de France - Noms révolutionnaires - Changements de nom
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